Vie Du Conseil Municipal, Mairie, Services
LE MAIRE DE PESMES
LA MAIRIE
LES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 02 SEPTEMBRE 2020
ACTION SOCIALE ET PERMANENCES
LES IMPOTS LOCAUX
LES SERVICES PUBLICS
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LES TARIFS DE LOCATIONS (maison Pour Tous, Gite Des Forges, ......)
PERMANENCE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
LES TRANSPORTS DES PERSONNES
LISTE DES MAISONS DE RETRAITE EN HAUTE-SAONE
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Compte-Rendu Du Conseil Municipal Du 7/10/2020
Permanences Mission Locale
Vos Démarches Administratives
FORMALITES ADMINISTRATIVES - ETAT CIVIL
SERVICE NATIONAL - RECENSEMENT
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FORMALITES ETRANGERS
CARTES D'IDENTITE ET PASSEPORTS
DEMANDE D'IMMATRICULATION DE VEHICULE
DEMANDE DE PERMIS DE CONDUIRE
Avis Concernant Les Dégradations Liées à La Sécheresse
Plan Du Cimetière
Demande De Concession Au Cimetière
Déclaration De Dispersion Des Cendres En Pleine Nature
Demande De Travaux Sur Une Concession Dans Le Cimetière
Construire à Pesmes
LA DECLARATION PREALABLE
LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
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PLAN DE ZONAGE 1
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LES DIFFERENTES TEINTES VOLETS, MENUISERIES, CREPIS...
LES AIDES A LA RENOVATION "LOGEMENTS POUR TOUS"
SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE PRENANT EN COMPTE LA MAITRISE DES RISQUES AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT D'ETHYLENE
CAUE : DES CONSEILS GRATUITS AUX PARTICULIERS
Environnement
PESMES, VILLE FLEURIE
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BRULER : LA REGLEMENTATION
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LA DECHETTERIE
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Qualité De L'eau ARS
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SICTOM : Règlement De Collecte Et De Redevance
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/01/2020
LE BULLETIN COMMUNAL "VIVRE A PESMES N°8"
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/11/2019
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2019
Compte Rendu Du 03 JUILLET 2019
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2019
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/10/2018
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOUT 2018
COMPTE RENDU DU 22/06/2018
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/04/2018
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/01/2018
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